09/08/11
- Un registre des armes...
À LIRE
* Publicité parue dans le journal de montréal
DONATION
CONTRIBUEZ À L'ESSOR DU MUSÉE DE L'ARME ET DU BRONZE
Il existe plusieurs façons de contribuer à l'essor du Musée de l'Arme et du Bronze. Pour toutes contributions en argent ou en biens, un reçu pour usage fiscal est d'ailleurs émis. Voici quelques propositions.
- Contribution annuelle
- Participation aux activités du Musée
- Dons de biens
- Dons spécifiques
- Dons in Memoriam
- Commanditer une exposition
Pour ceux qui préfèrent contribuer à l'essor du Musée en planifiant annuellement une contribution financières, voici les différents plans proposés.
CATÉGORIE DE DONATEURS
Membres Fondateurs
Contribution annuelle minimale de 5000$
Cercle du Président
Contribution annuelle minimale de 3000$
Bienfaiteurs
Contribution annuelle minimale de 2000$
Mécènes
Contribution annuelle minimale de 1000$
Partenaires
Contribution annuelle minimale de 250$
Membre à vie
Contribution de 100$ (accès illimité à vie au musée)
Carte de membres du Musée
Contribution annuelle de 25$ (accès annuel illimité au musée)
Amis du Musée
Bénévoles au Musée lors de différentes activités et expositions
CONSIDÉRATIONS FISCALES
Le Musée de l'Arme et du Bronze Inc. est un organisme de bienfaisance enregistré, autorisé à émettre des reçus officiels pour dons de bienfaisance admissibles aux fins de l'impôt sur le revenu.
Des réductions d'impôts calculées sur la valeur des dons peuvent être obtenues par:
- les particuliers
- les successions et autres fiducies
- les corporations
Les dons de biens sont considérés au même titre que les dons en argent. Exemple: pour un don d'une valeur de 1000$ des exemptions de :
- 482$ dans le cas où le donateur est un particulier ou une succession*
- 520$ dans le cas où le donateur est une corporation*
* Les réductions d'impôts combinées fédérales et provinciales peuvent atteindre ces montants. Cet exemple est à titre indicatif uniquement et a été calculé sur la base des tables d'imposition québecoise et canadienne de l'année fiscale 2006
DONS DE BIENS
Les dons de biens sont des dons de bienfaisance au même titre que les dons en argent. Ces dons peuvent être constitués de pièces d'armurerie, d'oeuvres d'art comme par exemple des sculptures, des tableaux, etc. La valeur des dons de biens est établie en fonction de la valeur des biens faisant l'objet des dons. (Voir remarque)
DONS PLANIFIÉS
Le don planifié s'inscrit dans une planification financière globale. Il permet au donateur de concrétiser sa vision philanthropique tout en respectant ses objectifs financiers et en bénéficiant d'économies fiscales appréciables.
Un don planifié permet d'établir la façon la plus appropriée et la plus simple de donner à un organisme de bienfaisance. Il existe de nombreuses options de dons planifiés comme par exemple le don par testament, le don d'assurance vie, la rente de bienfaisance, etc.
Remarque:
Le don de certains biens ayant une valeur supérieure à 1000$ pourrait entraîner la réalisation d'un gain capital imposable pour le donateur. Il est recommandé au donateur de consulter son conseiller fiscal afin d'établir les conséquences fiscales découlant de tels dons.
REÇU POUR FINS D'IMPÔT EN RETOUR DE DON
Si vous désirez vous départir légalement de vos armes à feu antiques, modernes ou militaires en accord avec la nouvelle loi sur les armes à feu, vous pouvez en faire don au Musée de l'arme et du bronze. En plus d'aider le Musée à compléter ses collections, vous obtiendrez en retour un reçu pour fins d'impôt.
Le Musée de l'arme et du bronze inc. est enregistré auprès de l'Agence des Douanes et du Revenu du Canada à titre d'organisme de bienfaisance.
Il est permis au Musée de l'arme et du bronze d'émettre des reçus de charité pour les dons qu'il reçoit en argent et/ou en biens, permettant ainsi aux donateurs de bénéficier d'avantages fiscaux.
Afin d'établir la juste valeur marchande (JVM) d'un bien proposé à notre musée, une évaluation devra être effectuée par un évaluateur professionnel reconnu. Le donateur sera alors réputé avoir effectué un don pour une valeur représentant la juste valeur marchande (JVM) du bien ainsi établi et sera admissible à un crédit d'impôt calculé à partir de cette valeur.
PROCÉDURE POUR UNE DONATION
Comme il lui est impossible d'exposer chaque pièce offerte, le Musée de l'arme et du bronze a mis sur pied un comité d'acquisition qui a pour fonction de sélectionner les objets et de s'assurer qu'ils aient un lien étroit avec les différentes thématiques qu'il développe.
Ce comité analysera soigneusement chaque proposition de don et dans l'éventualité où il n'est pas retenu, verra à fournir au donateur les coordonnées d'autres musées susceptibles d'y voir un intérêt .
Le comité s'occupera également de récupérer les objets retenus en allant les chercher directement chez les donateurs ou en payant les frais d'expédition.
À noter que chaque pièce sera identifiée au nom de son donateur.
Pour faire un don au Musée de l'arme et du bronze, le donateur devra remplir le formulaire ci-dessous.